Chambre Régionale d'Agriculture Rhône-Alpes Etablissement Public
Numéro de dépôt :
95581277
Date de dépôt :
13/07/1995
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/07/2005
Présentation de la marque AGRICULTURE RHONE-ALPES PEP
Déposée le 13 juillet 1995 par Chambre Régionale d'Agriculture Rhône-Alpes Etablissement Public
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « AGRICULTURE RHONE-ALPES PEP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-34 du 25 août 1995.
Le déposant est Chambre Régionale d'Agriculture Rhône-Alpes Etablissement Public, domicilié(e) 5, rue Hermann Frenkel, 69007 LYON CEDEX 07 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHAMBRE REGIONALE D'AGRICULTURE RHONE-ALPES A l'attention de Mr Ambert - France.
La marque AGRICULTURE RHONE-ALPES PEP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95581277.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AGRICULTURE RHONE-ALPES PEP est expirée depuis le 13 juillet 2005.
Chambre Régionale d'Agriculture Rhône-Alpes Etablissement Public a également déposé les autres marques suivantes : RESAGRI
Chambre Régionale d'Agriculture Rhône-Alpes Etablissement Public - 5, rue Hermann Frenkel, 69007 LYON CEDEX 07 - France
CHAMBRE REGIONALE D'AGRICULTURE RHONE-ALPES A l'attention de Mr Ambert - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-09
Publication - Publication le 25 août 1995 au BOPI 1995-34
Papiers (brut, mi-ouvrés ou pour la papeterie ou l'imprimerie), journaux, périodiques, cartons (brut, mi-ouvrés ou pour la papeterie ou l'imprimerie); produits de l'imprimerie, articles pour reliures, photographies, papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, matériel pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), matières plastiques pour l'emballage (sacs, sachets et feuilles d'emballage), cartes à jouer, caractères d'imprimerie, clichés.Viande, poisson, volaille (à l'exception des volailles abattues du genre Gallus) et gibiers, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles.Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) et graines (semences), animaux vivants, fruits et légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles, aliments pour les animaux, malt.Edition de livres, de revues.Prêts de livres.Dressage d'animaux.Production de spectacles, de films.Agences pour artistes.Location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de théâtre.Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement.Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès.Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.Réservations de places pour les spectacles
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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